(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 novembre 1993 par la société QUAKER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491188.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 2003.
QUAKER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Inscription le 1 mars 2000 - Changement de dénomination n°296277 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296276 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 11 avril 1996 - Changement de dénomination n°200069 - Publication au BOPI 1996-04-11
Inscription le 1 mars 2000 - Changement d'adresse n°296274 - Publication au BOPI 2000-03-01
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51