(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) QUAKER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715699.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 2001.
QUAKER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 1 mars 2000 - Changement de dénomination n°296278 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296276 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 1 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296275 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 11 avril 1996 - Changement de dénomination n°200069 - Publication au BOPI 1996-04-11