ZERO TOX
Présentation de la marque ZERO TOX
Déposée par voie électronique le 18 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUAI SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO TOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZERO TOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO TOX arrivera à expiration en date du 18 août 2029.
QUAI SUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2019 n°2724543 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-09-02