Déposée le 27 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAI SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUCRE DE NOEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAI SUD domicilié(e) 10 RUE DU DOCTEUR ROUX, BP 360, LA FARLEDE,83077 TOULON CEDEX 9 - 83077 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUAI SUD domicilié(e) 10 RUE DU DOCTEUR ROUX, BP 360, LA FARLEDE,83077 TOULON CEDEX 9 - 83077 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :