Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAI SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUAI SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAI SUD domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE SIGNES, AVENUE DE MADRID - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 762 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL QUAI SUD, Mme. KAREL WELLER domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE SIGNES, AVENUE DE MADRID, BP 704 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France.
La marque QUAI SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUAI SUD, SARL - PARC D'ACTIVITES DE SIGNES, AVENUE DE MADRID - 83870 - SIGNES - France - SIREN 442762647
SARL QUAI SUD, Mme. KAREL WELLER - PARC D'ACTIVITES DE SIGNES, AVENUE DE MADRID, BP 704 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;
TRANSFORMATION ET CONDITIONNEMENT ALIMENTAIRE : sucre, café, thé, infusion, sel, fleur de sel, fève de cacao, vanille, mélange pour riz au lait, mélange pour gâteaux, décor à patisserie, sauces et pâtes alimentaires, préparation pour rhum, vin et cocktail.
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