Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DIX COMMANDEMENTS DU RIRE
QUAI SUD TELEVISION SARL

Numéro de dépôt :
3283530
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
LES DIX COMMANDEMENTS DU RIRE de QUAI SUD TELEVISION

Présentation de la marque LES DIX COMMANDEMENTS DU RIRE

Déposée le 26 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAI SUD TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DIX COMMANDEMENTS DU RIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAI SUD TELEVISION domicilié(e) 47 rue de la Chapelle,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 692 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUAI SUD TELEVISION domicilié(e) 47 rue de la Chapelle,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque LES DIX COMMANDEMENTS DU RIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DIX COMMANDEMENTS DU RIRE est expirée depuis le 26 mars 2014.

QUAI SUD TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : TOUS POUR 1 , On s'la raconte , Les Rendez-vous de l'étrange , LE CHAMPION DU RIRE , LE COACH , LE CHAMPION DU CINÉMA , A Nous 2 , Le Pire des sens , “ Comment mieux Dormir ” , Ça va beaucoup mieux


QUAI SUD TELEVISION SARL - 47 rue de la Chapelle,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 407692532


QUAI SUD TELEVISION - 47 rue de la Chapelle,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Agence de presse et d'informations (nouvelles). Communication par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues. Prêts de livres, dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.