Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACTEURS
Numéro de dépôt :
1495187
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1998
Présentation de la marque FACTEURS
Déposée le 28 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) QUADRILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUADRILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°41007 - Publication au BOPI 1989-14