Marque enregistrée - Marque en vigueur

360 OTT Delivery
Quadrille Ingenierie

Numéro de dépôt :
4623344
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
360 OTT Delivery de Quadrille Ingenierie

Présentation de la marque 360 OTT Delivery

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par Quadrille Ingenierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 360 OTT Delivery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est Quadrille Ingenierie domicilié(e) 31 Rue Ernest Renan - 92130 - Issy Le Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quadrille Ingenierie, Monsieur Xavier Battas domicilié(e) 31 Rue Ernest Reann - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.

La marque 360 OTT Delivery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 360 OTT Delivery arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

Quadrille Ingenierie a également déposé les autres marques suivantes : QuadriLive , QuadriFast


Quadrille Ingenierie - 31 Rue Ernest Renan - 92130 - Issy Le Moulineaux - France


Quadrille Ingenierie, Monsieur Xavier Battas - 31 Rue Ernest Reann - 92130 - Issy Les Moulineaux - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels.