Marque enregistrée - Marque en vigueur

LINEANCE
QUADRIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4135040
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2024
LINEANCE de QUADRIA

Présentation de la marque LINEANCE

Déposée le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LINEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRIA domicilié(e) ZA Labory-Baudan, 68 Rue Blaise Pascal - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 553 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque LINEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEANCE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

QUADRIA a également déposé les autres marques suivantes : KOEZYO , QUADRIA , TABLE VERTE VAISSELLE BIODEGRADABLE & COMPOSTABLE , LOLLY , KOESIO , Quadria , COMPOSTYS , SMILY


QUADRIA, Société par actions simplifiée - ZA Labory-Baudan, 68 Rue Blaise Pascal - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 410553820


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Conteneurs non métalliques pour la collecte des déchets ; conteneurs non métalliques pour la collecte des déchets en verre ;

Services d'installation, de nettoyage, d'entretien et de réparation de conteneurs pour la collecte de déchets ;

Services de collecte de déchets.