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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRIA
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COMPOSTYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSTYS
QUADRIA, SAS

Numéro de dépôt :
3980340
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2023
COMPOSTYS de QUADRIA

Présentation de la marque COMPOSTYS

Déposée le 5 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPOSTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRIA domicilié(e) ZA LABORY BAUDAN, 68 RUE BLAISE PASCAL - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 553 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUADRIA, M. COUPE THIERRY domicilié(e) ZA LABORY BAUDAN, 68 RUE BLAISE PASCAL - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

La marque COMPOSTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSTYS est expirée depuis le 5 février 2023.

QUADRIA a également déposé les autres marques suivantes : KOEZYO , QUADRIA , TABLE VERTE VAISSELLE BIODEGRADABLE & COMPOSTABLE , LOLLY , KOESIO , Quadria , LINEANCE , SMILY


QUADRIA, SAS - ZA LABORY BAUDAN, 68 RUE BLAISE PASCAL - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 410553820


QUADRIA, M. COUPE THIERRY - ZA LABORY BAUDAN, 68 RUE BLAISE PASCAL - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.