Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRATURE
QUADRATURE, sas

Numéro de dépôt :
4103294
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2024
QUADRATURE de QUADRATURE

Présentation de la marque QUADRATURE

Déposée le 4 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUADRATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRATURE domicilié(e) 6 rue Monsigny - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque QUADRATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRATURE est expirée depuis le 4 juillet 2024.

QUADRATURE a également déposé les autres marques suivantes : QUADRILLAGE , La Route de l'Ambre


QUADRATURE, sas - 6 rue Monsigny - 75002 - PARIS - France


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

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