Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Quadratic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Quadratic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Quadratic domicilié(e) 1 place des ifs - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 996 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quadratic domicilié(e) 1 place des ifs - 72015 - LE MANS cedex 2 - France.
La marque Quadratic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quadratic est expirée depuis le 26 octobre 2021.
Quadratic a également déposé les autres marques suivantes : CGCI , QUADRATIC
Quadratic, sas - 1 place des ifs - 72000 - LE MANS - France - SIREN 534996541
Quadratic - 1 place des ifs - 72015 - LE MANS cedex 2 - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Installation, entretien et réparation d'appareils et systèmes de télécommunications, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques, télécommandes, appareils de radiomessagerie, appareils de radiotéléphonie, ordinateurs et organisateurs personnels, périphériques d'ordinateurs, émetteurs et récepteurs satellite ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; services d'information et de conseil concernant la construction, et la réparation de maisons, tous fournis par le biais d'un lien de télécommunications ; services d'information et de conseil concernant l'entretien et la réparation de véhicules, tous fournis par le biais de liens de télécommunications ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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