Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Merlin
QUADRANT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
99772820
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque Merlin

Déposée le 3 février 1999 par la Société Anonyme (SA) QUADRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Merlin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUADRANT domicilié(e) 16 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 030 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque Merlin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Merlin est expirée depuis le 3 février 2009.

QUADRANT a également déposé les autres marques suivantes : SYGERE , QUADRANT CONSEIL EN FORMATION ET DEVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES , (Marque figurative)


QUADRANT (Société anonyme) - 16 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France - SIREN 712030212


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Inscription le 19 avril 2000 - Rejet partiel n°298930 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 14 août 2000 - Rejet partiel n°305466 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 14 août 2000 - Rejet partiel n°305463 - Publication au BOPI 2000-08-14

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Hôtellerie, restauration (repas), maisons de repos et de convalescence, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, location de logements temporaires, agences de logement (hôtels, pensions).