Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVATRON
Quadrant EPP USA, Inc Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1516115
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque NOVATRON

Déposée le 23 février 1989 par la société étrangère Quadrant EPP USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATRON »

Le déposant est la société étrangère Quadrant EPP USA domicilié(e) 2120 Fairmont Street READING, PA 19612,ETATS-UNIS (dossier no 2391931) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2391931) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVATRON est expirée depuis le 23 février 2019.

Quadrant EPP USA a également déposé les autres marques suivantes : MONOCAST , FLUOROSINT , NYLASINT , POLYPENCO , NYLATRON


Quadrant EPP USA, Inc Société de droit américain - 2120 Fairmont Street READING, PA 19612,ETATS-UNIS (dossier no 2391931) - États-Unis


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2391931) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391931 - Publication au BOPI 2008-12-11

Renouvellement sans limitation n°2136000 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 15 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480770 - Publication au BOPI 2008-09-15

Pièces et parties de machines, de machines-outils et de grands instruments pour l'agriculture. Matières plastiques semi-ouvrées en plaques, blocs, baguettes, tiges et tubes, articles et objets fabriqués en ces matières appartenant à la classe 17.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.