Déposée le 23 février 1989 par la société étrangère Quadrant EPP USA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVATRON »
Le déposant est la société étrangère Quadrant EPP USA domicilié(e) 2120 Fairmont Street READING, PA 19612,ETATS-UNIS (dossier no 2391931) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2391931) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Quadrant EPP USA, Inc Société de droit américain - 2120 Fairmont Street READING, PA 19612,ETATS-UNIS (dossier no 2391931) - États-Unis
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2391931) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391931 - Publication au BOPI 2008-12-11
Renouvellement sans limitation n°2136000 - Publication au BOPI 1999-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 15 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480770 - Publication au BOPI 2008-09-15
Pièces et parties de machines, de machines-outils et de grands instruments pour l'agriculture. Matières plastiques semi-ouvrées en plaques, blocs, baguettes, tiges et tubes, articles et objets fabriqués en ces matières appartenant à la classe 17.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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