Déposée le 2 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Quadran ÉNERGIES LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAN domicilié(e) Domaine de Patau - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 836 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUADRAN, Mme LHUILLERY KARELLE domicilié(e) 341 rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France.
La marque Quadran ÉNERGIES LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUADRAN, SAS - Domaine de Patau - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France - SIREN 434836276
QUADRAN, Mme LHUILLERY KARELLE - 341 rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615790 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 18 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°801864 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18
Mobilier urbain métallique (construction métallique) et éléments de construction métallique intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable à savoir toitures, abris et ombrières à structures métallique intégrant des cellules photovoltaïques ; tuyaux métalliques ;
Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et issue de la biomasse à savoir aérogénérateurs, éoliennes, turbines hydrauliques et leurs pièces détachées, réseau de captage ; générateurs de courant électrique ; alternateurs ; pompes (machines) ; machines d'aspiration à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boites de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, pompage, à savoir installations puisant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et de la fermentation des déchets ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur ; installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues ;
Construction, supervision (direction) de travaux de construction ; réalisation (conception), installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie et d'équipements liés à ces activités ; information et conseil en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
Transport, distribution, fourniture (distribution) et stockage d'énergie ; service de distribution de l'énergie à savoir : prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transports, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
Production d'énergie ; informations en matière de production d'énergie ; traitement de déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; production d'électricité ;
Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique (contrôle de qualité) ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) et étude de projets techniques dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production, le stockage et la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers.
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