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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAL
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SOFIGERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFIGERE
QUADRAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1518398
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019

Présentation de la marque SOFIGERE

Déposée le 9 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFIGERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAL domicilié(e) 1 place du pont à Seille - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 862 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFIGERE est expirée depuis le 9 mars 2019.

QUADRAL a également déposé les autres marques suivantes : LES 24H DE L ACCESSION A LA PROPRIETE , SYNDIC DE L'ACCESSION SOCIALE , q-box , La Maison du Syndic , (Marque figurative) , MONLOGEMENTESTENVENTE.COM , QUADRAL , La aison du Syndic , MONLOGEMENTESTABATIR.COM , VIRTUALIMMO


QUADRAL SAS, société par actions simplifiée - 1 place du pont à Seille - 57000 - METZ - France - SIREN 424862357


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement sans limitation n°2139224 - Publication au BOPI 1999-16

Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2139224 - Publication au BOPI 2009-03-09

Inscription le 17 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437226 - Publication au BOPI 2006-07-17

Inscription le 4 mars 1999 - Changement de dénomination n°273186 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273185 - Publication au BOPI 1999-03-04

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400856 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

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