Marque renouvelée - Marque en vigueur

Batigestion
QUADRAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3230911
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
16/06/2023
Batigestion de QUADRAL

Présentation de la marque Batigestion

Déposée le 16 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Batigestion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAL domicilié(e) 24 T rue du Général de Gaulle - 57050 - LE BAN SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 862 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque Batigestion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Batigestion arrivera à expiration en date du 16 juin 2023.

QUADRAL a également déposé les autres marques suivantes : LES 24H DE L ACCESSION A LA PROPRIETE , SYNDIC DE L'ACCESSION SOCIALE , q-box , La Maison du Syndic , (Marque figurative) , MONLOGEMENTESTENVENTE.COM , QUADRAL , La aison du Syndic , MONLOGEMENTESTABATIR.COM , VIRTUALIMMO


QUADRAL SAS, société par actions simplifiée - 24 T rue du Général de Gaulle - 57050 - LE BAN SAINT MARTIN - France - SIREN 424862357


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521601 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12

Courtage de biens immobiliers y compris par Internet ; évaluation de biens immobiliers y compris par Internet ; gérance d'immeubles y compris par Internet. Communication par terminaux d'ordinateurs et par Internet, messagerie électronique y compris par Internet ; locations de logements y compris par Internet.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.