Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) QUADRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUADRA DESIGN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUADRA domicilié(e) 1056 A CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS (dossier no 2368459) - 06250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 512 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUADRA SA domicilié(e) 1056 A CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS (dossier no 2368459) - 06250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUADRA SA SAS - 1056 A CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS (dossier no 2368459) - 06250 - France - SIREN 401512264
QUADRA SA - 1056 A CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS (dossier no 2368459) - 06250 - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368459 - Publication au BOPI 2008-03-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", porte-documents, malettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, parasols, sacs de plage, sacs à main, sacs à provision, sacs à dos, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage (maroquinerie), valises. Batterie de cuisine, récipients et ustensiles pour la cuisine non en métaux précieux. Statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre, faïence, céramique ou en métaux non précieux ; produits en céramique pour le ménage plateaux à servir non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux. Décorations pour arbres de Noël, balles et ballons de jeux, jouets en peluche, poupées de collection, jeux de société.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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