Marque expirée - Marque en non vigueur

QUADRA DESIGN
QUADRA SA SAS

Numéro de dépôt :
3484211
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017
QUADRA DESIGN de QUADRA

Présentation de la marque QUADRA DESIGN

Déposée le 21 février 2007 par la Société Anonyme (SA) QUADRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRA DESIGN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUADRA domicilié(e) 1056 A CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS - 06250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 512 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUADRA SA domicilié(e) 1056 A CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS - 06250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRA DESIGN est expirée depuis le 21 février 2017.

QUADRA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , Les Forinous , DOT , Anonymizer , QUADRA TERRITOIRES ET LÉGENDES , QUADRA DESIGN , Les marinous , DROPS , Rescue Company


QUADRA SA SAS - 1056 A CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS - 06250 - France - SIREN 401512264


QUADRA SA - 1056 A CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS - 06250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.