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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUADRA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
QUADRA S.A.

Numéro de dépôt :
98726641
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) QUADRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUADRA domicilié(e) Hermès, 1185 Chemin des Campelières, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 512 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL et Associés Conseils en propriété industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726641.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 2008.

QUADRA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Forinous , DOT , Anonymizer , QUADRA TERRITOIRES ET LÉGENDES , QUADRA DESIGN , Les marinous , DROPS , Rescue Company , (Marque figurative)


QUADRA S.A. - Hermès, 1185 Chemin des Campelières, 06250 MOUGINS - France - SIREN 401512264


Cabinet COURTASSOL et Associés Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Vaisselle non en métaux précieux.