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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUADRA
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Arcad
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arcad
QUADRA SA

Numéro de dépôt :
98729654
Date de dépôt :
17/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2018

Présentation de la marque Arcad

Déposée le 17 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) QUADRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arcad »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUADRA domicilié(e) 2 Route de la Salle, - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 715 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUADRA domicilié(e) 2 Route de la Salle, - 74960 - CRAN-GEVRIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Arcad est expirée depuis le 17 avril 2018.

QUADRA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , Les Forinous , DOT , Anonymizer , QUADRA TERRITOIRES ET LÉGENDES , QUADRA DESIGN , Les marinous , DROPS , Rescue Company


QUADRA SA - 2 Route de la Salle, - 74960 - CRAN-GEVRIER - France - SIREN 387715360


QUADRA - 2 Route de la Salle, - 74960 - CRAN-GEVRIER - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-37

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 13 août 1998 - Retrait partiel n°260255 - Publication au BOPI 1998-08-13

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383398 - Publication au BOPI 2008-09-04

Inscription le 18 août 1998 - Retrait partiel n°260384 - Publication au BOPI 1998-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

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