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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRA SA
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BILLE DE CLOWN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BILLE DE CLOWN
QUADRA SA, SAS

Numéro de dépôt :
1537922
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019

Présentation de la marque BILLE DE CLOWN

Déposée le 23 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLE DE CLOWN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRA SA domicilié(e) DES CAMPELIERES - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 512 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUADRA, SA domicilié(e) 1056 CHEMIN DES CAMPELIERES - 06250 - MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BILLE DE CLOWN est expirée depuis le 23 juin 2019.

QUADRA SA a également déposé les autres marques suivantes : LES FORINOUS , les savanous


QUADRA SA, SAS - DES CAMPELIERES - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 401512264


QUADRA, SA - 1056 CHEMIN DES CAMPELIERES - 06250 - MOUGINS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146410 - Publication au BOPI 1999-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 28 mars 1996 - Transmission de propriété n°199525 - Publication au BOPI 1996-03-28

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61913 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription le 17 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180539 - Publication au BOPI 1995-01-17

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413461 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

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