Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

QUAD RS
QUAD RS, Entreprise individuelle, La Gare

Numéro de dépôt :
3846266
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
QUAD RS de QUAD RS

Présentation de la marque QUAD RS

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par QUAD RSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUAD RS »

Le déposant est QUAD RSTODO domicilié(e) - 19700 - Saint Clément - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 001 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUAD RS, La Gare domicilié(e) - 19700 - Saint Clément - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque QUAD RS est expirée depuis le 13 juillet 2021.


QUAD RS, Entreprise individuelle, La Gare - 19700 - Saint Clément - France - SIREN 479001919


QUAD RS, La Gare - 19700 - Saint Clément - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 4 novembre 2011 - Renonciation totale n°561096 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Véhicules ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ;

Remorquage ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.