Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICAM
QUACCHIA Gérard Jean Charles

Numéro de dépôt :
97680453
Date de dépôt :
02/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2007

Présentation de la marque QUALICAM

Déposée le 2 juin 1997 par QUACCHIA Gérard Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est QUACCHIA Gérard Jean Charles, domicilié(e) 3 Rue Maurice Denis, Boite Postale 168, 75562 PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUACCHIA Gérard - France.

La marque QUALICAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICAM est expirée depuis le 2 juin 2007.

QUACCHIA Gérard Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : QUALICAM


QUACCHIA Gérard Jean Charles - 3 Rue Maurice Denis, Boite Postale 168, 75562 PARIS CEDEX 12 - France


QUACCHIA Gérard - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264285 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

- constructions transportables métalliques - vêtements, chaussures, chapeaux - produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés - gestion et administration des affaires commerciales.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).