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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP - SYSTEMS
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SCOUT-CARE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOUT-CARE
QSP - SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4379424
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
SCOUT-CARE de QSP - SYSTEMS

Présentation de la marque SCOUT-CARE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP - SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOUT-CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP - SYSTEMS domicilié(e) LD TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 161 014 000 42 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIHAI FOCSA domicilié(e) LD TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France.

La marque SCOUT-CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUT-CARE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

QSP - SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ILITHYE , EPIONE , SMART-SCAN , EPIONE , HERACLIDES , KOS , CSANTE , DOME SANTE , OncoDome , OPEN BIO


QSP - SYSTEMS, SAS - LD TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France - SIREN 34316101400042


M. MIHAI FOCSA - LD TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Logiciels pour applications dans le monde de la santé ;

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