Marque enregistrée - Marque en vigueur

OncoDome
QSP-SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4173713
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2025
OncoDome de QSP-SYSTEMS

Présentation de la marque OncoDome

Déposée par voie électronique le 15 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OncoDome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS domicilié(e) LD TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QSP-SYSTEMS domicilié(e) LD TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France.

La marque OncoDome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OncoDome arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

QSP-SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ILITHYE , EPIONE , SMART-SCAN , EPIONE , SCOUT-CARE , HERACLIDES , KOS , CSANTE , DOME SANTE , OPEN BIO


QSP-SYSTEMS, SAS - LD TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France


QSP-SYSTEMS - LD TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Logiciels pour applications dans le monde de la santé ;

Conception et développement de logiciels pour applications dans le domaine de la santé ; .