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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS
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DOME SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOME SANTE
QSP-SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4095272
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2024
DOME SANTE de QSP-SYSTEMS

Présentation de la marque DOME SANTE

Déposée par voie électronique le 2 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOME SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS domicilié(e) LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 161 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QSP-SYSTEMS, M. MIHAI FOCSA domicilié(e) LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France.

La marque DOME SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOME SANTE est expirée depuis le 2 juin 2024.

QSP-SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ILITHYE , EPIONE , SMART-SCAN , EPIONE , SCOUT-CARE , HERACLIDES , KOS , CSANTE , OncoDome , OPEN BIO


QSP-SYSTEMS, SAS - LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France - SIREN 343161014


QSP-SYSTEMS, M. MIHAI FOCSA - LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

LOGICIELS POUR APPLICATIONS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE ;

CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS POUR APPLICATIONS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE.