Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Q
QSOUND LABS, INC., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1661321
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
Q de QSOUND LABS

Présentation de la marque Q

Déposée le 10 mai 1991 par la société étrangère QSOUND LABS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère QSOUND LABS domicilié(e) 102-2816 11th Street N.E. Calgary - ALBERTA T2E 7S7 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Q est expirée depuis le 10 mai 2021.

QSOUND LABS a également déposé les autres marques suivantes : QSOUND


QSOUND LABS, INC., Société de droit canadien - 102-2816 11th Street N.E. Calgary - ALBERTA T2E 7S7 - Canada


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2198507 - Publication au BOPI 2001-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 25 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°322914 - Publication au BOPI 2001-04-25

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470332 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareils pour la production d'effets sonores stéréoscopiques ou mis en relief, en particulier processeurs de signaux sonores, matériels et programmes pouvant être utilisés dans les installations de mixage de sons et les dispositifs de spectacle à domicile, appareils à effets sonores stéréoscopiques ou mis en relief, en particulier des supports sonores pré-enregistrés, y compris les supports magnétiques, optiques et mécaniques, les films cinématographiques, les jeux vidéo et les jeux personnels sur ordinateur et les signaux de radiodiffusion.Circuits intégrés et programmes correspondants, destinés à la mise en oeuvre de techniques de synthèse ou de mise en relief du son. Enregistrements pour des tiers de sons à effet stéréoscopique ou mis en relief

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.