Déposée le 18 septembre 1992 par la société étrangère QS PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est la société étrangère QS PLC domicilié(e) Harbour House 121 Gardner Road, Portslade, Brighton, EAST SUSSEX, BN41 1PN,Royaume-Uni (dossier no 2227428) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2227428) - 75001 - France.
La marque QS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QS est expirée depuis le 18 septembre 2012.
QS PLC a également déposé les autres marques suivantes : Q&S
QS PLC, Société de droit britannique - Harbour House 121 Gardner Road, Portslade, Brighton, EAST SUSSEX, BN41 1PN,Royaume-Uni (dossier no 2227428) - Royaume-Uni
BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2227428) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Inscription le 6 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245290 - Publication au BOPI 1997-11-06
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2002 n°2227428 - Publication au BOPI 2002-09-12
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
-Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises, fourre-tout, sacs à mains, mallettes, sacs de voyage, sacs à dos; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. -Tissus et linges de table et de maison et notamment serviettes, nappes, linges de lit, couvertures, édredons, rideaux et tissus à la pièce. -Vêtements, chaussures, chapellerie et notamment vêtements de dessus et de dessous, vêtements de sport et de loisir, articles chaussants y compris les bottes, les souliers, les bas et les chaussettes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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