Déposée le 9 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANICLIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Industrie - 14700 - FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SANICLIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QOVANS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue de l'Industrie - 14700 - FALAISE - France - SIREN 336550058
MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302539 - Publication au BOPI 2005-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Inscription le 22 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650337 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2016 n°2606106 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-05
Matériaux et éléments de construction, constructions transportables, huisseries et menuiserie, revêtements (construction), cloisons, cloisons amovibles, cloisons démontables, pour tous types de locaux, placards, penderies, vestiaires, cabines, parcloses, portes, fenêtres, tous ces produits étant entièrement ou principalement métalliques; tôlerie; serrurerie, quincaillerie, clouterie, visserie et boulonnerie métalliques; clés; boutons et poignées métalliques pour portes; éléments, entièrement ou principalement métalliques, de structure, de montage, de raccordement et de fixation des produits cités dans le présent libellé, y compris: bâtis, châssis, armatures, cadres, ossatures, panneaux, plaques, pieds, montants, poteaux, traverses, cornières, parements, équerres, barres, tubes, lises, plinthes, profilés, raccords, supports, rails, éclisses, charnières, garnitures, arrêts, butées, couvre-joints, couvercles, crémaillères, roulettes; patères métalliques pour vêtements.Produits en matières synthétiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; joints et garnitures d'étanchéité, butées et butoirs de portes, en caoutchouc ou succédanés; panneaux isolants et/ou insonorisants,panneaux d'absorption phonique, pour tous types de locaux, pouvant notamment comporter une âme de fibres de verre ou minérales; habillages et revêtements isolants, insonorisants et/ou étanches, notamment de murs, cloisons, plafonds et sols; cloisons isolantes et/ou insonorisantes; écrans, notamment vitrés, pour l'isolation.Matériaux et éléments de construction, constructions transportables, huisseries et menuiserie, revêtements (construction), cloisons, cloisons amovibles, cloisons démontables, pour tous types de locaux, placards, penderies, vestiaires, cabines, parcloses, portes, fenêtres, tous ces produits étant entièrement ou principalement non métalliques; éléments, entièrement ou principalement non métalliques, de structure, de montage, de raccordement et de fixation des produits cités dans le présent libellé, y compris: bâtis, châssis, armatures, cadres, ossatures, panneaux, panneaux vitrés, plaques, pieds, montants, poteaux, traverses, cornières, parements, parements muraux, équerres, barres, tubes, lisses, plinthes, profilés, raccords, supports, éclisses, arrêts, butées, couvre-joints, couvercles.Meubles; placards (meubles); penderies (meubles); vestiaires (meubles);cabines (meubles); portes de meubles; miroirs; portes miroir; garnitures non métalliques de meubles, de portes et de fenêtres; charnières non métalliques; serrurerie, visserie et boulonnerie non métalliques; patères non métalliques pour vêtements
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SANICLIPS"
