Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARTENA
QOVANS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4166593
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
PARTENA de QOVANS INDUSTRIE

Présentation de la marque PARTENA

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE domicilié(e) Rue de l'Industrie, Zone Industrielle - 14700 - FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque PARTENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENA arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

QOVANS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : P85 , C+ , CLIPS , CLIPSOFLAM , SANICLIPS , ESSENTIELLE 10


QOVANS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Rue de l'Industrie, Zone Industrielle - 14700 - FALAISE - France - SIREN 336550058


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Cloisons, cloisons amovibles, cloisons démontables, pour tous types de locaux, placards, penderies, vestiaires, cabines, notamment de bain, de douche, de WC, d'essayage, parecloses, portes, fenêtres, tous ces produits étant exclusivement ou principalement métalliques ; éléments métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation des produits cités dans le présent libellé, notamment panneaux, plaques, montants, poteaux, traverses, barres, tubes, lisses, plinthes, profilés, rails, éclisses, bâtis, châssis, armatures, cadres, ossatures, charnières, garnitures, roulettes, arrêts, butées, raccords, supports, couvre-joints, couvercles ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; visserie et boulonnerie métalliques ; menuiserie métallique ; huisseries métalliques ; revêtements et parements métalliques ; matériaux de construction métalliques ; cloisons métalliques ; placards métalliques ; cabines métalliques, en particulier cabines de déshabillage ; vestiaires métalliques et accessoires métalliques tels que lisses, montants, poteaux traverses, pièces de raccordement, couvre-joints, couvercles, parecloses, huisseries, plinthes, portes, profilés, panneaux de parement ; aucun de tous les produits ci-avant mentionnés ne servant de l'étalage, des stands, des expositions, foires ou salons commerciaux ;

Cloisons, cloisons amovibles, cloisons démontables, pour tous types de locaux, placards, penderies, vestiaires, cabines, notamment de bain, de douche, de WC, d'essayage, parecloses, portes, fenêtres, tous ces produits étant exclusivement ou principalement non métalliques ; éléments non métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation des produits cités dans le présent libellé, notamment panneaux, plaques, montants, poteaux, traverses, barres, tubes, lisses, plinthes, profilés, rails, éclisses, bâtis, châssis, armatures, cadres, ossatures, charnières, garnitures, roulettes, arrêts, butées, raccords, supports, couvre-joints, couvercles ; menuiserie non métallique ; huisseries non métalliques ; revêtements et parements non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; cabines insonorisées entièrement ou principalement non métalliques ; cloisons non métalliques ; placards non métalliques ; cabines non métalliques, en particulier cabines de déshabillage ; vestiaires non métalliques et accessoires non métalliques tels que lisses, montants, poteaux, traverses, pièces de raccordement, couvre-joints, couvercles, parecloses, huisseries, plinthes, portes, profilés, panneaux de parement ; aucun de tous les produits ci-avant mentionnés ne servant pour de l'étalage, des stands, des expositions, foires ou salons commerciaux ;

Services de vente au détail ou en gros de matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, cloisons métalliques, cloisons métalliques amovibles, cloisons métalliques transportables, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois [construction] métalliques, portes métalliques, panneaux de portes métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, cloisons non métalliques, cloisons non métalliques amovibles, cloisons non métalliques transportables, panneaux pour la construction non métalliques, revêtement de parois (construction) non métalliques, portes non métalliques et panneaux de portes non métalliques ;

Conseils en construction ; construction ; démolition de constructions ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; installation de portes et de fenêtres ; maçonnerie ; services de charpenterie ; services d'isolation [construction] ; services d'étanchéité [construction] ; supervision [direction] de travaux de construction ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; services de pose de cloisons ; pose de matériaux d'isolation ; services de pose de clôtures ; services de pose de panneaux muraux ; services de pose de plaques de plâtre ; construction, entretien et réparation de constructions transportables et préfabriquées ; installation de constructions transportables et préfabriquées ; construction, installation, entretien et réparation de cloisons, panneaux de construction, revêtements de parois et portes et panneaux de portes ; location de matériel de construction, à savoir location de cloisons.