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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE
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ESSENTIELLE 10
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESSENTIELLE 10
QOVANS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4289931
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
ESSENTIELLE 10 de QOVANS INDUSTRIE

Présentation de la marque ESSENTIELLE 10

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESSENTIELLE 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Industrie - 14700 - FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ESSENTIELLE 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENTIELLE 10 arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

QOVANS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : P85 , C+ , CLIPS , PARTENA , CLIPSOFLAM , SANICLIPS


QOVANS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue de l'Industrie - 14700 - FALAISE - France - SIREN 336550058


MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Cloisons métalliques ; cloisons métalliques amovibles, cloisons métalliques démontables ; cabines métalliques ; cabines de bain métalliques ; casiers métalliques ;

Installations sanitaires ; cabines de douche ; cabines de déshabillage ;

Cloisons non métalliques ; cloisons non métalliques amovibles, cloisons non métalliques démontables ; cabines non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; casiers non métalliques.