Déposée le 7 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLIPSOFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Industrie - 14700 - FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CLIPSOFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QOVANS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue de l'Industrie - 14700 - FALAISE - France - SIREN 336550058
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 22 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650337 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2015 n°2583877 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-09
– matériaux de construction métallique ; cloisons métalliques ; construction métalliques ; dalles métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; parois revêtements de [construction] métalliques. – matériaux de construction non métallique ; armature de porte (non métalliques) ; armature pour la construction (non métalliques) ; cloisons non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; cabine de déshabillage non métalliques ; cabine WC non métalliques ; dalles non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtement de parois (construction) non métalliques ; portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques. – meubles ; placards, armoires ; meubles métalliques ; étagères ; porte de meubles ; rayonnages ; stores d'intérieurs à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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