Déposée le 30 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Industrie - 14700 - FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CLIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QOVANS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue de l'Industrie - 14700 - FALAISE - France - SIREN 336550058
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Renouvellement sans limitation n°2051560 - Publication au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2005 n°2287537 - Publication au BOPI 2005-05-03
Inscription - Changement d'adresse n°39453 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 22 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650337 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2015 n°2590695 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-24
Cloisons, métalliques ou non métalliques;placards, métalliques ou non métalliques;cabines, en particulier cabines de douche, cabines de déshabillage, cabines WC, métalliques ou non métalliques;vestiaires, métalliques ou non métalliques; et accessoires, tels que lisses, montants, poteaux, traverses, pièces de raccordement, couvre-joint, couvercles, parecloses, huisseries, plinthes, portes, profilés, panneaux de parement, métalliques ou non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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