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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE
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C+
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C+
QOVANS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4178319
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2025
C+ de QOVANS INDUSTRIE

Présentation de la marque C+

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QOVANS INDUSTRIE domicilié(e) Rue de l'Industrie, Zone Industrielle - 14700 - FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque C+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C+ arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

QOVANS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : P85 , CLIPS , PARTENA , CLIPSOFLAM , SANICLIPS , ESSENTIELLE 10


QOVANS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Rue de l'Industrie, Zone Industrielle - 14700 - FALAISE - France - SIREN 336550058


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Cloisons métalliques ; cloisons métalliques amovibles ; cloisons métalliques transportables ; contre-cloisons métalliques ; revêtements de parois (construction) métalliques ; portes métalliques ; parois métalliques ;

Cloisons non métalliques ; cloisons non métalliques amovibles ; cloisons non métalliques transportables ; contre-cloisons non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; portes non métalliques ; parois non métalliques ;

Services de pose de cloisons ; informations en matière de cloisons métalliques et non métalliques ; installation de constructions transportables et préfabriquées ; installation de cloisons métalliques et non métalliques.