Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFRAN ANCESTRAL
Mme. QOUIQA HASNAA

Numéro de dépôt :
4125940
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2024
SAFRAN ANCESTRAL de QOUIQA HASNAA

Présentation de la marque SAFRAN ANCESTRAL

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par madame QOUIQA HASNAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRAN ANCESTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est madame QOUIQA HASNAA domicilié(e) 166 AVENUE SAINT EXUPERY - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN ANCESTRAL, Mme. HASNAA QOUIQA domicilié(e) 166 AVENUE SAINT EXUPERY - 69500 - BRON - France.

La marque SAFRAN ANCESTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN ANCESTRAL arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.


Mme. QOUIQA HASNAA - 166 AVENUE SAINT EXUPERY - 69500 - BRON - France


SAFRAN ANCESTRAL, Mme. HASNAA QOUIQA - 166 AVENUE SAINT EXUPERY - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

épices.