Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par la Société Anonyme (SA) Qosmos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Qosmos vSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Qosmos domicilié(e) Immeuble le Cardinet, 5 Impasse Chalabre - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 559 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Qosmos domicilié(e) Immeuble le Cardinet, 5 Impasse Chalabre - 75017 - Paris - France.
La marque Qosmos vSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Qosmos, SA - Immeuble le Cardinet, 5 Impasse Chalabre - 75017 - Paris - France - SIREN 432559086
Qosmos - Immeuble le Cardinet, 5 Impasse Chalabre - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Inscription le 13 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660694 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Inscription le 1 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700762 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels permettant l'inspection du trafic circulant sur les réseaux de communications électroniques, en vue de réaliser l'organisation des flux grâce à la description des différents protocoles et des métadonnées pertinentes ; module logiciel, permettant l'inspection du trafic circulant sur les réseaux de communications électroniques, en vue de réaliser l'organisation des flux grâce à la description des différents protocoles et des métadonnées pertinentes ; tous les produits compris dans la classe 9 étant destinés uniquement à des clients de l'industrie, gouvernementaux et opérant dans le commerce de gros, à l'exclusion du consommateur final ;
Information sur les télécommunications ; communications à travers des terminaux d'ordinateurs ou des réseaux de fibres optiques ;
Evaluations, analyses et recherche dans le domaine de la science et de la technologie assurées par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation informatique ; tous les produits compris dans la classe 42 étant destinés uniquement à des clients de l'industrie, gouvernementaux et opérant dans le commerce de gros, à l'exclusion du consommateur final.
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