Qosmos, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
4264336
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/04/2026
Présentation de la marque L7VIEWER
Déposée le 13 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) Qosmos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L7VIEWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Qosmos domicilié(e) Immeuble le Cardinet, 8 rue Bernard Buffet - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 559 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Qosmos domicilié(e) Immeuble le Cardinet, 8 rue Bernard Buffet - 75017 - PARIS - France.
La marque L7VIEWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Qosmos, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Immeuble le Cardinet, 8 rue Bernard Buffet - 75017 - PARIS - France - SIREN 432559086
Qosmos - Immeuble le Cardinet, 8 rue Bernard Buffet - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Inscription le 1 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700762 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels permettant l'inspection du trafic circulant sur les réseaux de communications électroniques, en vue de réaliser l'organisation des flux grâce à la description des différents protocoles et des métadonnées pertinentes ; module logiciel, permettant l'inspection du trafic circulant sur les réseaux de communications électroniques, en vue de réaliser l'organisation des flux grâce à la description des différents protocoles et des métadonnées pertinentes ; tous les produits compris dans la classe 9 étant destinés uniquement à des clients de l'industrie, gouvernementaux et opérant dans le commerce de gros, à l'exclusion du consommateur final ;
Information sur les télécommunications ; communications à travers des terminaux d'ordinateurs ou des réseaux de fibres optiques.
Evaluations, analyses et recherche dans le domaine de la science et de la technologie assurées par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation informatique ; tous les produits compris dans la classe 42 étant destinés uniquement à des clients de l'industrie, gouvernementaux et opérant dans le commerce de gros, à l'exclusion du consommateur final.
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