Déposée le 2 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) Qosmos à Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Qosmos »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Qosmos à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 96 rue Jean Moulin,80000 AMIENS - 80000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 559 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Qosmos domicilié(e) Immeuble Le Cardinet, 5, impasse Chalabre,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Qosmos SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 96 rue Jean Moulin,80000 AMIENS - 80000 - France - SIREN 432559086
Qosmos - Immeuble Le Cardinet, 5, impasse Chalabre,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Inscription le 1 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700762 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; Logiciels (programmes enregistrés) ; particulièrement logiciels d analyse du trafic observé sur les réseaux de communications électroniques, permettant de décrire et de quantifier la nature des flux, d identifier les applications actives et leurs usages, et d agir sur le trafic en fonction des caractéristiques des échanges de données ; sondes (ensemble matériel et logiciel) remplissant les mêmes fonctions ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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