Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QOSMETRICS
QOSMETRIX SA

Numéro de dépôt :
3219006
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2013
QOSMETRICS de QOSMETRIX

Présentation de la marque QOSMETRICS

Déposée le 4 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) QOSMETRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QOSMETRICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QOSMETRIX domicilié(e) 2, rue Galvani,91300 MASSY - 91300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Danielle ELKRIEF Avocat à la Cour domicilié(e) 125, bd Malesherbes,75017 Paris - 75017 - France.

La marque QOSMETRICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QOSMETRICS est expirée depuis le 4 avril 2013.


QOSMETRIX SA - 2, rue Galvani,91300 MASSY - 91300 - France


Me Danielle ELKRIEF Avocat à la Cour - 125, bd Malesherbes,75017 Paris - 75017 - France


Inscription le 5 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473342 - Publication au BOPI 2008-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 5 mai 2008 - Changement de dénomination n°473338 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription le 5 mai 2008 - Changement d'adresse n°473341 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription le 5 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473340 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription le 5 mai 2008 - Changement d'adresse n°473339 - Publication au BOPI 2008-05-05

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Services de contrôle destinés à mesurer des débits de données numériques, des pertes de données dans un réseau de télécommunication basé sur notamment les technologies de l'Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.