Marque enregistrée - Marque en vigueur

QOS ENERGY
QOS ENERGY

Numéro de dépôt :
4453820
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
QOS ENERGY de QOS ENERGY

Présentation de la marque QOS ENERGY

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par QOS ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QOS ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est QOS ENERGY domicilié(e) 16 RUE DE BRETAGNE - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QOS ENERGY, Madame ANNE COQUERANT domicilié(e) 16 RUE DE BRETAGNE - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

La marque QOS ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QOS ENERGY arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

QOS ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : QARK , ECOZA


QOS ENERGY - 16 RUE DE BRETAGNE - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


QOS ENERGY, Madame ANNE COQUERANT - 16 RUE DE BRETAGNE - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; montres intelligentes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Production d'énergie ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.