Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QARK
QOS ENERGY, SAS

Numéro de dépôt :
3924772
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
QARK de QOS ENERGY

Présentation de la marque QARK

Déposée le 5 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOS ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QOS ENERGY domicilié(e) 16 RUE DE BRETAGNE - 44240 - LA CHAPELLE S/ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 637 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QOS ENERGY, M. FRANCK LE BRETON domicilié(e) 16 RUE DE BRETAGNE - 44240 - LA CHAPELLE S/ERDRE - France.

La marque QARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QARK est expirée depuis le 5 juin 2022.

QOS ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : QOS ENERGY , QANTUM , ECOZA


QOS ENERGY, SAS - 16 RUE DE BRETAGNE - 44240 - LA CHAPELLE S/ERDRE - France - SIREN 523637098


QOS ENERGY, M. FRANCK LE BRETON - 16 RUE DE BRETAGNE - 44240 - LA CHAPELLE S/ERDRE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.