Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASIPE CADRE ET SOLUTION INFORMATIQUE POUR LA PENIBILITE
QonseilSI, SASU

Numéro de dépôt :
4149989
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2025
CASIPE CADRE ET SOLUTION INFORMATIQUE POUR LA PENIBILITE de QonseilSI

Présentation de la marque CASIPE CADRE ET SOLUTION INFORMATIQUE POUR LA PENIBILITE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par QonseilSITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASIPE CADRE ET SOLUTION INFORMATIQUE POUR LA PENIBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est QonseilSITODO domicilié(e) 2 impasse des Anémones - 67610 - LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 261 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QonseilSI, M. Didier HONORE domicilié(e) 2 impasse des Anémones - 67610 - LA WANTZENAU - France.

La marque CASIPE CADRE ET SOLUTION INFORMATIQUE POUR LA PENIBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASIPE CADRE ET SOLUTION INFORMATIQUE POUR LA PENIBILITE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.

QonseilSI a également déposé les autres marques suivantes : QONSEILRSE


QonseilSI, SASU - 2 impasse des Anémones - 67610 - LA WANTZENAU - France - SIREN 795261957


QonseilSI, M. Didier HONORE - 2 impasse des Anémones - 67610 - LA WANTZENAU - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

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