Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par QommodTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QOMMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est QommodTODO domicilié(e) 677 Chemin de Graboz - 01140 - Saint Etienne sur Chalaronne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QomMod, M. Jean Gabriel Entraygues domicilié(e) Zone artisanale, 677 chemin de Graboz - 01140 - St Etienne sur Chalaronne - France.
La marque QOMMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121682.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QOMMOD arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.
Qommod, SASU - 677 Chemin de Graboz - 01140 - Saint Etienne sur Chalaronne - France
QomMod, M. Jean Gabriel Entraygues - Zone artisanale, 677 chemin de Graboz - 01140 - St Etienne sur Chalaronne - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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