Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par QommodTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QOMMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est QommodTODO domicilié(e) 677 Chemin de Graboz - 01140 - Saint Etienne sur Chalaronne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QomMod, M. Jean Gabriel Entraygues domicilié(e) Zone artisanale, 677 chemin de Graboz - 01140 - St Etienne sur Chalaronne - France.
La marque QOMMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121682.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QOMMOD est expirée depuis le 30 septembre 2024.
Qommod, SASU - 677 Chemin de Graboz - 01140 - Saint Etienne sur Chalaronne - France
QomMod, M. Jean Gabriel Entraygues - Zone artisanale, 677 chemin de Graboz - 01140 - St Etienne sur Chalaronne - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QOMMOD"
