TUBELEC
Présentation de la marque TUBELEC
Déposée le 27 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QOFIL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TUBELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBELEC est expirée depuis le 27 novembre 2021.
QOFIL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Inscription le 25 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499116 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2011 n°2485932 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05