Déposée par voie électronique le 23 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QIOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QIOVA domicilié(e) Bâtiment des Hautes Technologies, 20 Rue du Professeur Benoît Lauras - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 674 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150755.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.
QIOVA a également déposé les autres marques suivantes : QIOVA , VULQ1
QIOVA, société par actions simplifiée - Bâtiment des Hautes Technologies, 20 Rue du Professeur Benoît Lauras - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 534674155
REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Machines à graver ; machines à graver au laser ; machines de traitement de matériaux au laser ;
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de vision, de lecture, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments de marquage au laser d'informations, de codes gravés sur tout type de matériaux ; appareils et instruments de relecture des informations et codes gravés pour l'identification, l'authentification et la traçabilité sécurisée des produits ; appareils et instruments optiques et de vision intégrables en sortie de systèmes laser existants ; laser non à usage médical ;
Services de recherche, de conception, de développement dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; essai de matériaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; tous les services précités étant rendus dans les domaines de traitement de matériaux au laser, de marquage et lecture laser et des appareils et instruments scientifiques, optiques et de vision pour l'identification, l'authentification et la traçabilité.
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