Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YANG HE
Qinhuangdao Tianma Wine Co., Ltd, société de droit étranger

Numéro de dépôt :
3987678
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
YANG HE de Qinhuangdao Tianma Wine Co

Présentation de la marque YANG HE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par la société étrangère Qinhuangdao Tianma Wine Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YANG HE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société étrangère Qinhuangdao Tianma Wine Co domicilié(e) 57 Dongxie Street, Funing Town, Funing County Quihuangdao, Habei - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Debay, M. Yves Debay domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque YANG HE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YANG HE est expirée depuis le 5 mars 2023.


Qinhuangdao Tianma Wine Co., Ltd, société de droit étranger - 57 Dongxie Street, Funing Town, Funing County Quihuangdao, Habei - Chine


Cabinet Debay, M. Yves Debay - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Viande, mets à base de poisson, conserves de fruits, fruits confits, fruits cristallisés, légumes conservés, oeufs, produits laitiers, graisses comestibles, graisses alimentaires, fruits à coque préparés, tofu ;

Bière, boissons de fruits sans alcool ; jus de fruit, eau de Seltz, boissons sans alcool, eaux gazeuses, nectars de fruits, lait d'arachides [boisson sans alcool], eaux [boissons], préparation pour faire des boissons ;

Extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, arak, sake, cocktails, vins, eaux-de-vie, vodka, liqueurs, boissons alcoolisées, à l'exception des bières.