Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QI concept
QI CONCEPT EURL

Numéro de dépôt :
98764781
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque QI concept

Déposée le 15 décembre 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) QI CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QI concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) QI CONCEPT domicilié(e) 25 Rue Justin Camps, 42100 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Jacques DEYGAT Avocat - France.

La marque QI concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QI concept est expirée depuis le 15 décembre 2008.


QI CONCEPT EURL - 25 Rue Justin Camps, 42100 SAINT ETIENNE - France


Monsieur Jean Jacques DEYGAT Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes. . meubles, glaces, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier corne, os, ivoire, baleine, nacre, écaille, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique à savoir : stores d'intérieur à lamelles, figurines en bois ou en matière plastique, plateaux de table, porte parapluies, porte revues, rayonnages. . tissus et produits textiles à savoir : rideaux en matière textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matière textile, linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, nappes, serviettes de toilette, couvertures de voyage.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).