Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sansôa
D. B. A. P. L. C. D. L. S. S. E. C. D. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3854117
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
Sansôa de D. B.

Présentation de la marque Sansôa

Déposée le 23 août 2011 par D. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sansôa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est D. B. A. P. L. C. D. L. S. S. E. C. D. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. M..

La marque Sansôa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sansôa est expirée depuis le 23 août 2021.


D. B. A. P. L. C. D. L. S. S. E. C. D. F.


A. M.


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Cosmétiques, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Lubrifiants à usage intime.

Jouets érotiques, à savoir vibromasseurs et appareils favorisant l'érection et l'orgasme.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Lingerie, vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Vente en ligne de produits à des tiers de produits cosmétiques, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, lubrifiants à usage intime, jouets érotiques, à savoir vibromasseurs et appareils favorisant l'érection et l'orgasme, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs, coffrets, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, lingerie, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, sous-vêtements, jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, trottinettes, divertissements ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services rendus dans le cadre du commerce de détail effectués par correspondance et cybermarchés de produits cosmétiques, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, lubrifiants à usage intime, jouets érotiques, à savoir vibromasseurs et appareils favorisant l'érection et l'orgasme, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs, coffrets, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, lingerie, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, sous-vêtements, jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, trottinettes, divertissements.

Organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservation de places de voyage ; visites touristiques, services d'offres spécialisées de voyages ; organisation de visites touristiques ; à l'exclusion de tous services en rapport avec des véhicules ; distribution (fourniture) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; distribution (fourniture) de bons promotionnels et/ou publicitaires pouvant être échangés contre des produits et/ou des services ; distribution (fourniture) de bons pouvant être échangés contre des articles promotionnels et/ou publicitaires.

Divertissement ; services de loisir ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.