Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIGERANCE
QEM (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3239332
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2013
QUALIGERANCE de QEM

Présentation de la marque QUALIGERANCE

Déposée le 31 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) QEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIGERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QEM domicilié(e) 36 RUE DES ETATS GENERAUX,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 784 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QEM DIDIER DELECOLLE domicilié(e) 36 RUE DES ETATS GENERAUX,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque QUALIGERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIGERANCE est expirée depuis le 31 juillet 2013.

QEM a également déposé les autres marques suivantes : ENVINORM , QUALIMAP , DEMOSTAT , QUALINORM


QEM (SOCIETE ANONYME) - 36 RUE DES ETATS GENERAUX,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 344784095


QEM DIDIER DELECOLLE - 36 RUE DES ETATS GENERAUX,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Education. Formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.